Mentions légales
1 – Editeur du site
Raison sociale : Office by Roxane
Statut : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
SIREN/SIRET : 991456336/991456336 00015 – Code APE : 8219Z
Adresse : 12 Rue des Fauvettes, 74300 Cluses, France
Téléphone : 0629555407– E-mail : contact@officebyroxane.fr
TVA : TVA non applicable – art. 293 B du CGI
Responsable de la publication : Roxane Têtenoire
2 – Hébergeur
Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 100
Conception / réalisation : Roxane Têtenoire
3 – Objet du site
Le site Office by Roxane présente les prestations d’assistance administrative, comptable et commerciale proposées par Roxane Têtenoire. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent être mises à jour à tout moment.
4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de Roxane Têtenoire ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, exploitation, totale ou partielle, est interdite sans accord écrit préalable.
5 – Données personnelles (RGPD)
Responsable de traitement : Office by Roxane – 12 Rue des Fauvettes – 74300 Cluses – France
Contact RGPD : contact@officebyroxane.fr – 06.29.55.54.07
Données collectées
- Données d’identification et de contact (nom, prénom, e-mail, téléphone, entreprise).
- Contenu des messages (formulaire, e-mail), informations nécessaires à l’établissement d’un devis et à l’exécution des prestations.
- Données de facturation/comptabilité (adresse, SIRET, moyens de paiement, pièces justificatives).
Non-communication des données
Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins marketing.
Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem. Pour les exercer : contact@officebyroxane.fr avec preuve d’identité si nécessaire.
Vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
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L’accès au site est fourni en l’état. Office by Roxane s’efforce d’assurer l’exactitude des informations et la disponibilité du site, sans garantie. L’utilisateur est seul responsable de l’usage du site et de ses équipements. Les liens vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
8) Droit applicable – juridiction
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En l’absence d’accord amiable, le litige relèvera des juridictions compétentes du ressort de du Tribunal judiciaire de Bonneville (Haute-Savoie).